le 30 mars 2012

Dans le dossier du soutien aux administrateurs de C.A., l'AQESSS vient de rendre disponible la formation pour la présidence d'un C.A.  Celle-ci a pour objectif de soutenir la personne nommée à la présidence du C.A.  Elle s'adresse donc aux présidents de tous les C.A. d'établissements, mais aussi aux vice-présidents et aux directeurs généraux puisque nous abordons autant les relations du C.A. avec les instances internes qu'avec les mandants et partenaires externes.

Cette séance de formation, d'une durée de 4 heures, traite des responsabilités confiées à la personne qui assume la présidence.  Comment jouer un rôle déterminant au sein de son C.A. ?  Comment réussir à maximiser l'apport de chacun des membres, comités et autres collaborations pour optimiser les décisions du C.A. ?  Quelles sont les meilleures pratiques, les principaux éléments à prendre en compte lorsqu'on exerce cette fonction stratégique ?  Des formateurs d'expérience sont disponibles pour répondre à ces questions et à plusieurs autres, et ce, d'une manière interactive avec les participants.

Toutes les modalités de la formation sont disponibles sur notre site Web.  L'approche régionale est favorisée.

»» Tout savoir sur la formation

Pierre Gingras

le 14 mars 2012

Une nouvelle brève concernant les séances de formation offertes aux membres de C.A. : 44 établissements se sont inscrits jusqu'à maintenant à la séance de formation sur les responsabilités et le fonctionnement d'un C.A.  Neuf d'entre elles se sont tenues en février et les évaluations des participants sont très bonnes, autant au regard du contenu que de l'animation, même si le matériel est dense pour une séance de formation de quatre heures.  Les autres séances de formation déjà fixées se donneront en mars et avril, mais il reste encore des disponibilités puisqu'un total de onze formateurs sont à votre disposition au moment où vous le jugerez opportun.

Quant à la séance de formation pour soutenir les présidents, elle sera disponible à compter d'avril.  Nous en ferons connaître les modalités d'ici la fin du mois.  Cette séance de formation vise les présidents, les vice-présidents et les directeurs généraux et a pour objectif de soutenir le rôle exercé par les présidents de C.A.  Cette dernière pourrait très bien être donnée sur une base régionale.  Ces deux séances de formation sont développées avec la collaboration de l'IGOPP.

Nous travaillons également avec d'autres partenaires pour développer une formation sur la responsabilité populationnelle et une autre sur la sécurité des patients.  Notre objectif est de rendre disponibles ces deux séances de formation au cours de l'automne 2012.  Dès que nous serons un peu plus avancés sur le contenu, nous nous ferons un plaisir de vous en reparler.

Pierre Gingras

le 29 février 2012

Le comité de gouvernance du C.A. de l'AQESSS a fait le point la semaine dernière sur l'ensemble des travaux en soutien aux membres de C.A.

La formation « Pour une gouvernance créatrice de valeurs » est disponible depuis la fin janvier.  Elle porte sur les rôles et responsabilités et sur le fonctionnement d'un C.A.  À ce jour, plus de 25 établissements se sont inscrits à cette séance de formation.  Au cours du mois de mars prochain, la séance de formation sur la présidence d'un C.A. s'adressant aux présidents, aux vice-présidents et aux directeurs généraux sera disponible.  Les modalités d'inscription seront communiquées à tous les établissements.  Par ailleurs, nos travaux se poursuivent pour préparer une séance de formation sur la responsabilité populationnelle (automne 2012).  Ces travaux se font en partenariat avec l'Initiative sur le partage des connaissances et le développement des compétences (IPCDC).  La sécurité des patients est un autre thème que nous envisageons de développer ultérieurement.

Quant aux outils de gouvernance pour les membres de C.A., nous avons déjà conçu une fiche sur le nouveau comité de gouvernance et d'éthique d'un établissement.  Une fiche semblable est disponible depuis cette semaine sur le comité de vérification auquel le législateur a confié de nouvelles responsabilités dont, entre autres, la mise en place et l'application d'un processus de gestion des risques pour la conduite des affaires de l'établissement.

Pour tenir compte des modifications apportées à la Loi sur les services de santé et les services sociaux par le projet de loi no 127 sanctionné le 13 juin 2011, Loi visant à améliorer la gestion du réseau de la santé et des services sociaux, nous avons élaboré un projet type de règlement sur la régie interne d'un centre de santé et de services sociaux.  Sous peu, nous publierons un projet type de règlement sur la régie interne d'un établissement qui a été désigné CHU, IU ou CAU et un projet type de règlement sur la régie interne d'un établissement qui n'est pas un CSSS et qui n'a pas été désigné CHU, IU ou CAU.

»» Les deux fiches et le projet type de règlement sont disponibles sous l'onglet Outils du Dossier Gouvernance.

Au cours du mois d'avril, l'AQESSS publiera deux projets types de règlement, dont l'un sur les règles de fonctionnement du comité de gouvernance et d'éthique et l'autre sur les règles de fonctionnement du comité de vérification.  Par ailleurs, plusieurs des autres outils de gouvernance (politiques et autres) ont été ou seront mis à jour, le cas échéant.

Sonia Amziane
Pierre Gingras

le 2 décembre 2011

Le comité du C.A. sur la gouvernance a fait le point sur les travaux en cours.  Le MSSS, les agences et les associations d'établissements travaillent de concert pour préparer l'arrivée des nouveaux C.A. en février 2012.

Un certain nombre de fiches informatives seront disponibles pour que chacun des C.A. ait les mêmes informations (modifications à la LSSSS, rôles et responsabilités d'un C.A., la LSSSS et les implications pour le C.A., la gouvernance du système, le cycle de gestion, le contenu des formations offertes).  L'accueil et l'intégration seront organisés par les agences régionales.

L'AQESSS a reçu le mandat de préparer une formation pour les membres de C.A. de tous les établissements du réseau.  Nous sommes à mettre à jour la formation existante (Vers une gouvernance créatrice de valeurs) et ce, en collaboration avec l'IGOPP.  Celle-ci sera disponible au début de 2012.  Nous mettrons également à jour la formation à l'intention de la présidence, sur son rôle et ses responsabilités.  Dès que nous en connaîtrons les modalités de diffusion, nous les ferons connaître à tout le réseau.

D'autre part, deux ou trois autres formations sont à l'étude et pourraient être disponibles à l'automne 2012 : une sur la responsabilité populationnelle, une sur la sécurité des patients et une dernière sur l'approche Lean.

L'AQESSS mettra également à jour le coffre à outils à l'intention des membres de conseil et seront disponibles sur notre site Web au début de 2012.  Une attention particulière sera apportée au nouveau comité de gouvernance et d'éthique et aux profils de compétence de certains administrateurs.

Pierre Gingras

19 mai 2010

L'AQESSS met à la disposition de nombreux outils de gouvernance pour les administrateurs des conseils d'administration d'établissements publics de santé et de services sociaux sur son site Internet.  Consultez-les.

Contexte

Soucieuse de poursuivre son soutien aux administrateurs des établissements membres, l'AQESSS, en collaboration avec l'Institut sur la gouvernance des organisations privées et publiques (IGOPP), a développé plusieurs outils de gouvernance qui se veulent des références pour faciliter le travail des présidents des conseils d'administration et des directions générales.

Contenu

Ces outils n'ont pas la prétention d'être exhaustifs, nous avons plutôt opté pour les éléments les plus structurants au regard des grands champs de responsabilités d'un conseil d'administration d'un établissement de santé et de services sociaux.

» Consultez les outils

23 septembre 2009

Nous publions une lettre de Serge Vermette, président du Centre hospitalier affilié universitaire de Québec, 1er vice-président de l'AQESSS et président du comité sur la gouvernance et Manon Perrault, conseillère en gestion et stratégie et membre du comité sur la gouvernance de l'AQESSS sur la gouvernance qui sera publiée prochainement dans la revue Le Point en administration de la santé.

» Lettre à Serge Vermette

22 septembre 2009

L'AQESSS a conclu un partenariat avec la Communauté d'action pour l'excellence en gouvernance de la santé (CAEGS).

Par cette entente, les deux organismes visent à promouvoir l'excellence en gouvernance notamment par le partage de pratiques novatrices. En plus de reconnaître la contribution importante de l'AQESSS dans ce domaine, cette entente permettra à l'AQESSS de travailler de concert avec la CAEGS dans des domaines d'intérêts communs en matière de gouvernance des établissements et des systèmes de santé et de services sociaux tout en assurant sa visibilité au Québec et dans le reste du Canada puisque l'AQESSS se joint à d'autres partenaires de la CAEGS que sont :

• Agrément Canada
• L'Association canadienne des soins de santé
• The Institute of corporate directors
• The Regional Health Authorities of Manitoba
• The Ontario Hospital Association

Information : Manon Perrault

22 septembre 2009

L'AQESSS a contribué à l'élaboration d'un guide sur les pratiques exemplaires de gouvernance des technologies de l'information (TI) à l'intention des administrateurs.

Ce guide, qui vient d'être publié par le CEFRIO, a pour but d'aider les conseils d'administration à relever les défis des TI.

Il se divise en quatre parties :

• Gouvernance des TI
• Aspects stratégiques des TI
• Risques associés à leur utilisation sur le plan de la sécurité et du droit
• Impact de l'utilisation des TI au sein des conseils d'administration

» Télécharger le document

Information : Manon Perrault

Le comité sur la gouvernance a déposé son plan de travail 2009-2010 au C.A. de l'AQESSS

29 mai 2009

Le plan de travail se divise en deux parties : les dossiers stratégiques et le soutien aux membres. Le comité travaillera notamment sur le développement de nouveaux partenariats et les stratégies à adopter auprès des décideurs concernant la modernisation de la gouvernance afin de faire suite au positionnement adopté dans le document "Pour une gouvernance locale intégrée, efficiente, moderne, responsable et imputable". Au chapitre du soutien aux membres, les formations et la poursuite du développement du coffre à outils sont les princaux chantiers sur lesquels le comité se penchera.

» Consultez le plan de travail complet du comité du C.A. de l'AQESSS sur la gouvernance. 

29 mai 2009

L'AQESSS est heureuse de s'associer avec l'ICSP dans le cadre d'un vaste sondage pan-canadien auprès des présidents de conseil d'administration des établissements afin de connaître les moyens qu'ils ont développés pour évaluer la qualité et la sécurité des soins et services dispensés aux usagers. Les résultats de ce sondage serviront à alimenter une recherche faite par plusieurs universitaires dont Jean-Louis Denis du CEFRIO et des recommandations seront alors transmises à L'ICSP. Les présidents des conseils d'administration des établissements membres de l'AQESSS seront ainsi sollicités et recevront sous peu un questionnaire à remplir sur le sujet.

Partout au Canada, on s'intéresse de plus en plus à mieux comprendre les stratégies, les pratiques et les outils développés pour soutenir les conseils d'administration dans l'évaluation et l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et services dispensés aux usagers. Grâce à des fonds de l'Institut canadien pour la sécurité des patients et de la Fondation canadienne de la recherche sur les services de santé, une équipe de chercheurs universitaires, en collaboration avec l'Université de Toronto explorent les activités de gouvernance en matière de qualité et de sécurité des soins dispensés. Dans le cadre de ce projet, les présidents des conseils d'administration des établissements, CH. CSSS et CHSLD seront sollicités pour répondre à un court questionnaire.

L'Institut canadien pour la sécurité des patients (ICSP), désire par cette recherche scientifique, recevoir le point de vue des membres des conseils d'administration et non pas celui des directions des établissements même si celles-ci auraient pu très bien répondre aux questions. L'AQESSS a ainsi établi un partenariat avec l'ICSP pour soutenir cette recherche pan- candienne dont les résultats seront certainement utiles dans le développement de pratiques ou d'outils pour les conseils d'administration.

Un rapport sera déposé à la Fondation canadienne de la recherche sur les services de santé et à l'Institut canadien pour la sécurité des patients. Son contenu servira à éclairer le Comité directeur de l'ICSP en matière de qualité et de sécurité des patients, coprésidé par M me Maura Davies et le D r Jim Nininger, qui formuleront alors des recommandations.

L'AQESSS tient à remercier tous les présidents des conseils d'administration qui accepteront de participer à cette importante recherche.

27 avril 2009

Le document d'orientation Pour une gouvernance locale intégrée, efficiente, moderne, responsable et imputable, préparé par le Comité sur la gouvernance de l'AQESSS et adopté par le C.A. est maintenant disponible. Produit en prévision de la révision de la loi sur la gouvernance des établissements, ce document a été envoyé au ministre de la Santé et des Services sociaux, Yves Bolduc.

Le comité poursuit ses travaux afin d'influencer le projet de loi du MSSS sur la gouvernance.

5 mars 2009

Dans la poursuite des travaux du comité sur la gouvernance du C.A. de l'AQESSS, nous avons le plaisir de mettre à votre disposition un Tableau comparatif des lois et projets de loi qui traite de différents éléments importants de la gouvernance qui ont fait notamment partie du sondage réalisé à la fin de l'année 2008 auprès des administrateurs des établissements membres.

Faisant suite à l'énoncé de politique du gouvernement Charest pour moderniser la gouvernance des sociétés d'états et des organismes publics paru en 2006, ce tableau compare la Loi sur la gouvernance des sociétés d'états de décembre 2006, les projets de loi sur la gouvernance dans les universités du Québec et les CÉGEPS, déposés en octobre 2008 et les dispositions actuelles de la LSSSS. Nous vous rappelons qu'un projet de loi devrait être déposé à l'automne 2009 visant cette fois le réseau de la santé et des services sociaux.

13 février 2009

Séminaire de formation pour les présidents, vice-présidents et directeurs généraux

Vous voulez exercer pleinement votre leadership?
Vous désirez accroître l'efficacité de votre équipe?
Vous voulez mieux comprendre les rôles politique, stratégique et administratif?
Vous désirez optimiser l'utilisation des comités?
Vous voulez instaurer une culture de bonne gouvernance?

Voilà quelques-unes des questions auxquelles ce séminaire de haut niveau vous convie dans chacune des régions du Québec.

Par des exposés et des exercices pratiques, vous recevrez douze ingrédients essentiels pour le succès de la présidence d'un conseil d'administration.

Organisé par l'AQESSS avec la collaboration de son partenaire l'Institut sur la gouvernance d'organisation privées et publiques (IGOPP).

Consultez le programme et inscrivez-vous.

Vous pouvez maintenant accéder aux résultats globaux des 60 questions qui ont été posées aux administrateurs sur notre site Internet dans la section Dossiers d'intérêt sous la rubrique Gouvernance. 

L'AQESSS remercie sincèrement les 1 263 administrateurs qui ont accepté de participer au plus vaste sondage portant sur la gouvernance dans le réseau de la santé et des services sociaux.

Renseignements : Manon Perrault

L'AQESSS vous annonce que ce guide unique en son genre est maintenant disponible en format électronique pour tous les établissements membres. Rappelons que ce guide, produit en collaboration avec l'Association des directeurs généraux des services de santé et des services sociaux du Québec (ADGSSSQ) et l'IGOPP, propose aux C.A. une démarche, un formulaire-type, un inventaire de compétences et d'indicateurs de comportement, un inventaire d'objectifs annuels de rendement et d'indicateurs de résultats, des réflexions sur les qualités des leaders et une politique-type d'évaluation du rendement du d.g.

Tous les établissements membres peuvent télécharger ce document dans la section Documentation. Le formulaire est en format word afin que tous puissent l'adapter à leur environnement propre. De plus, une édition grand public sera bientôt disponible pour tous à un prix modique. 

Le comité du C.A. de l'AQESSS sur la gouvernance s'est réuni le 19 novembre pour faire le point sur plusieurs dossiers en cours. Mentionnons les deux points majeurs de cette rencontre soit l'adoption du Guide d'évaluation des directeurs généraux et ses différents outils et les premiers résultats de la vaste enquête menée par l'AQESSS auprès des administrateurs des établissements membres.

Guide d'évaluation des directeurs généraux
Le guide a été adopté à l'unanimité et le C.A. de l'AQESSS sera invité à faire de même le 4 décembre prochain avant sa publication officielle à l'ensemble des établissements en janvier 2009.

Premiers résultats du sondage auprès des administrateurs
L'IGOPP a livré les premiers résultats de l'enquête. Plus de 500 tableaux composent le document dont plusieurs nécessitent une analyse plus approfondie. Les premières informations ont été présentées aux administrateurs lors de la journée stratégique pour les présidents et d.g. D'emblée soulignons la très grande participation des administrateurs et du nombre d'établissements faisant en sorte que ce sondage unique à ce jour est des plus significatif. Pour plus de détails, voir le texte suivant.

Le comité gouvernance poursuivra ses travaux d'analyse afin de proposer une gouvernance propre au réseau de la santé et des services sociaux.

Renseignements : Manon Perrault

Les trois premiers documents d'un coffre à outils que l'AQESSS développe en partenariat avec l'Institut sur la gouvernance d'organisations privées et publiques (IGOPP) sont maintenant disponibles sur notre site Internet (dans la section Documentation du présent grand dossier Gouvernance ainsi que dans la section thématique Gouvernance du I-documentation) :

• le guide sur l'élaboration et l'implantation d'un système d'autoévaluation pour les conseils d'administration (publication payante);
• le questionnaire-type général à faire remplir par chacun des membres de votre conseil d'administration (gratuit; réservé aux membres);
• l'offre de service pour une démarche et un accompagnement lors du processus d'autoévaluation.

Le guide vous renseigne sur les tendances en matière d'évaluation des C.A. et l'importance d'une démarche structurée. Il traite notamment des objectifs poursuivis, des retombées d'un tel processus, de la période pour procéder à l'évaluation, qui évaluer, quoi évaluer, comment assurer le pilotage du processus, son évaluation et son suivi.

Le questionnaire-type comprend deux parties : une première concernant le profil, les connaissances, les compétences et l'expertise des administrateurs; une deuxième concernant l'évaluation des orientations, rôles, responsabilités et fonctionnement du conseil.

L'offre de service de l'AQESSS et de son partenaire l'IGOPP pour une démarche personnalisée avec un expert reconnu comprend : l'identification des besoins, un questionnaire plus complet et adapté à la réalité de chaque établissement, l'administration en ligne du questionnaire, la compilation, l'analyse et la présentation des résultats.

Un C.A. peut donc choisir de procéder par lui-même à son autoévaluation en se basant sur le guide et en adaptant le questionnaire-type à son environnement, ses enjeux et ses priorités spécifiques ou bénéficier d'un processsus personnalisé et de l'accompagnement d'un expert reconnu.

D'autres outils seront bientôt disponibles dont : une grille des principales dispositions législatives utiles aux conseils et des exemples de rapports de gestion.