Publication

Protocole d'entente entre un centre de santé et de services sociaux (CSSS) et une entreprise d'économie sociale en aide domestique

Répertoire des ressources de la DRH et de la SST 2012-2013

Les informations contenues dans cette nouvelle édition proviennent d'une enquête menée auprès des établissements membres. Le répertoire comprend :

• Les adresses utiles en SST
• Le personnel de la DRH de l'AQESSS
• Les établissements membres actifs
• Les établissements membres selon les régions sociosanitaires
• Les membres affaires
• Les membres associés
• Les courriels de mon réseau.

Répertoire des établissements membres de l'AQESSS 2012

Cahier de formation : Renseignements personnels et corps policiers : À la frontière du savoir : Entre la confidentialité des renseignements personnels, la protection sociale et la prévention du crime, mon coeur balance

Code d'éthique et de déontologie des membres du conseil d'administration d'un établissement de santé et de services sociaux : projet type

Politique sur la vérification des antécédents judiciaires de toute personne désirant exercer ou exerçant des fonctions ou sa profession au sein d'un établissement de santé et de services sociaux

Règlement sur les règles de fonctionnement du comité de gouvernance et d'éthique d'un établissement de santé et de services sociaux

Règlement sur la régie interne d'un établissement désigné centre hospitalier universitaire (CHU), Institut universitaire (IU) ou centre affilié universitaire (CAU)

Projet type de règlement sur la régie interne d'un établissement qui n'est pas un CSSS et qui n'a pas été désigné CHU, IU ou CAU

Documentation

Actualités législatives et réglémentaires - avril 2013

Actualités législatives et réglémentaires - mars 2013

Actualités législatives et réglémentaires - février 2013

Actualités législatives et réglémentaires - janvier 2013

Programme de développement de l'expertise sur la gestion du régime d'assurance salaire

Faits et réalités sur le potentiel des approvisionnements locaux par les marchés institutionnels

Forum national sur le plan d'action en cancérologie : propositions de l'AQESSS

La gestion des talents et des compétences du personnel d'encadrement : Cadre de référence

Actualités législatives et réglémentaires - décembre 2012

Actualités législatives et réglementaires - novembre 2012

Procédure type pour le don d'organes - Procédure type pour le don de tissus : En relation avec l'article 204.1 de la loi sur les services de santé et les services sociaux : Centre hospitalier avec personnel dédié en don d'organes : Mars 2012

Procédure type pour le don d'organes - Procédure type pour le don de tissus : En relation avec l'article 204.1 de la loi sur les services de santé et les services sociaux : Centre hospitalier sans personnel dédié en don d'organes : Mars 2012

TABLEAU COMPARATIF : PROJET DE LOI NO 59 : Loi concernant le partage de certains renseignements de santé - 29 février 2012

Rapports et prises de position

Mémoire : Les hôpitaux et les CSSS uiversitaires des partenaires clés de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Mémoire sur les coopératives de santé : 28 janvier 2013

Bilan de la situation des services d'urgence Période 13 de l'année 2012-2013

Mémoire : La recherche en santé et en services sociaux un choix de société - avril 2013

Vision 2020

Cadre de gestion pour le suivi sécuritaire des résultats d'investigation ou de dépistage

État de situation et propositions de l'AQESSS concernant le registre national des incidents et accidents

Communiqués réseau

Plan d'action et offre de service en assurance salaire

Coordonnées à jour des médecins arbitres et des médecins omnipraticiens découlant des conventions collectives du réseau de la santé et des services sociaux

Tableau comparatif des taux de cotisation CSST 2012‐2013 et des ratios d'assurance salaire 2011‐2012 des établissements du réseau de la santé et des services sociaux

Titre d'emploi d'adjointe à la direction

Taux d'intérêt déterminé en vertu de l'article 28 du règlement sur l'administration fiscale

Lettre de la FIQ demandant l'appui des établissements pour augmenter les allocations de kilométrage

Taux d'intérêt déterminé en vertu de l'article 28 du règlement sur l'administration fiscale

Appel de candidatures pour collaborer à la rédaction du Guide de prestation sécuritaire de services de santé et de services sociaux

Protocole d'entente entre un centre de santé et de services sociaux (CSSS) et une entreprise d'économie sociale en aide domestique (EÉSAD) – projet type

Désignation d'un responsable de l'observation des règles contractuelles dans le cadre des contrats publics au sein d'un établissement de santé et de services sociaux

Évolution des coûts 2012-2013 : À la période 07 se terminant le 20 octobre 2012

Coordonnées à jour des médecins arbitres et des médecins omnipraticiens découlant des conventions collectives du réseau de la santé et des services sociaux

Derniers développements sur le projet de loi 21

Questions relatives à l'application du PL 21 (Loi 28)

Publication du 3e rapport semestriel du Registre national des incidents et accidents survenus pendant la prestation de soins et de services de santé (RNIASSSS)

Cadre canadien d'analyse des incidents

Publication du ratio normalisé de mortalité hospitalière (RNMH) de l'ICIS le 13 décembre 2012

Tableau de bord d'un conseil d'administration, exemples d'indicateurs d'un tableau de bord d'un conseil d'administration et politique de gestion intégrée des risques

Code d'éthique et de déontologie des administrateurs d'un établissement de santé et de services sociaux – projet type

Rapport annuel de gestion d'un établissement et diverses fiches sur les comités et les conseils professionnels d'un établissement et autres outils de gouvernance

Budget 2013‐2014 du gouvernement du québec - Nouvelles informations

Budget 2013‐2014 du gouvernement du Québec : analyse du budget des dépenses pour la santé et les services sociaux

Textes des événements

San-Tech 2013 : Les visages de l'optimisation

Malades de com 5e édition : Prendre notre place

3e rendez-vous qualité et performance 2013 - Reddition de comptes : outil de transparence pour une meilleure confiance

Colloque RH 2012 - Profession RH : L'art de soutenir efficacement les gestionnaires

Colloque annuel des DSP 2012 : Faire équipe pour la population ça c'est du sport

Informatique Santé 2012